DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME

DELORME JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME

Déposée le 26 juillet 2005 par la société DELORME JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société DELORME JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 2 RUE DE LA REPUBLIQUE,71150 RULLY - 71150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 727 310 872 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELORME JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 7 RUE D'AGNEUX,71150 RULLY - 71150 - France.

La marque DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ANNE ET JEAN-FRANCOIS DELORME est expirée depuis le 26 juillet 2015.

DELORME JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE A. ET J-F DELORME , DOMAINE JEAN-FRANÇOIS DELORME , VIGNOBLE DELORME , ORION - EXPRESS , DOMAINE DE LA RENARDE EN BOURGOGNE – COTE CHALONNAISE , (Marque figurative)